cfermier.fr : Marché en ligne de produits fermiers

Mentions légales

1. Editeur du site
Le site cfermier.fr, marché en ligne de produits fermiers, est édité par la société :
cfermier
SARL au capital de 2000€
RCS Toulouse 877 659 599
Siège social 125 rue de Chaussas, 31200 Toulouse
Responsable de publication : M. Maurin Dominique
Tél. : 06 83 98 82 91
email : dominique@cfermier.fr

2. Hébergement
Le site www.cfermier.fr est hébergé par la société :
o2switch
SARL au capital de 100 000€
RCS Clermont Ferrand 510 909 807 00024
222 Bd Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand

3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site cfermier.fr et chacun de ses éléments pris séparément est la propriété exclusive de la société cfermier et relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés, y compris les représentations visuelles, photographiques, iconographies ou autres.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, est formellement interdite.
Tous les droits d’utilisation sont réservés. Conformément à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

4. Cookies
La navigation sur le site www.cfermier.fr, marché en ligne de produits fermiers, est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation sur le site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

5. Loi informatique et libertés
Les données personnelles recueillies sur le site cfermier.fr, marché en ligne de produits fermiers, ne servent qu’à des fins de gestion des demandes et de statistiques internes de la société cfermier. Aucune information personnelle n’est cédée à un tiers.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi “Informatique et Libertés”). Pour l’exercer, merci de contacter la société cfermier.